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Critères
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Indicateurs
opérationnels
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Exemples
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3.1.
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Préparation
technique du chantier afin de limiter la production de déchets et
d'optimiser leur gestion.
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A. Réduction des déchets à la sources (Calepinage,
réservation, casses,...)
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Pourcentage de déchets évités :
Déchets
inertes (DI)
Déchets
industriels banals (DIB)
Déchets
industriels spéciaux (DIS)
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B. Quantification des déchets de
chantier.
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Quantité de déchets de construction produits par type :
Déchets
inertes (DI)
Déchets
industriels banals (DIB)
Déchets
industriels spéciaux (DIS)
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C. Fonctionnalité / Ergonomie du tri, du
stockage et de l'évacuation des déchets.
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Logistique de chantier adaptée à la gestion différenciée des déchets
:
Plan
d'installation de chantier à faibles nuisances (SME)
Aire
de tri / Stockage
Signalétique
Acheminement
Accès
pour l'enlèvement
Circulation
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3.2.
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Gestion différenciée et valorisation des
déchets de chantier
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A. Assurer
une bonne qualité du tri
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Refus de reprise ou de recyclage (bennes refusées ou déclassées)
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B. Assurer
la bonne traçabilité des déchets
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Bordereaux de suivi récupérés (taux de collecte
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C. Optimiser le transport des déchets.
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Logistiques d'évacuation des déchets adaptées aux modes de transport de
la zone (ex. fluvial,...)
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D. Utilisation
maximales des filières locales de valorisation des déchets
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Indicateur qualitatif : Utilisation de filières locales de valorisation
des déchets.
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Indicateur quantitatif : Taux d'utilisation des filières locales de
valorisation par rapport au potentiel disponible, par type de déchets.
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E. Valoriser
les différents type de déchets
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Traitement des déchets inertes (DI)
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Traitement des déchets industriels banals (DIB)
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Traitement des déchets industriels spéciaux (DIS)
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Traitement des emballages
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3.3
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Réduction des nuisances et des pollutions
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A. Limiter
les nuisances acoustiques, visuelles et olfactives, les vibrations, les
poussières et la boue, les nuisances dues au trafic des véhicules
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% D'engin et d'équipement conformes à la réglementation sur le bruit.
Pour
les riverains et usagers :
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Nombre de plaintes totales enregistrées au cours du chantier
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Part des personnes mécontentes par rapport à la populations des
riverains directement soumis aux nuisances du chantier
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Part des plaintes spécifiques au bruit (par rapport aux plaintes totales)
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Dispositions prises pour limiter les nuisances visuelles
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Dispositions prises pour limiter les nuisances olfactives
Pour
le personnel de chantier :
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Indice de satisfaction (suite à enquête, toutes nuisances confondues)
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B. Limiter les pollutions du sol, du
sous-sol, de l'air et de l'eau
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Dispositions prises pour limiter la pollution du sol et du sous-sol
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Dispositions prises pour limiter la pollution de l'air
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Dispositions prises pour limiter la pollution de l'eau
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Dispositions prises pour limiter les poussières
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Conformité des rejets liquides (réglementation)
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C. Sécurité des riverains et des usagers
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Nombre d'accidents impliquant des riverains ou des usagers
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3.4.
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Maîtrise des ressources en eau et en énergie
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A. Limiter la consommation d'eau sur le
chantier
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Dispositions prises pour limiter la consommation d'eau
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B. Limiter la consommation d'énergie sur
le chantier
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Disposition prise pour limiter la consommation d'énergie
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3.5
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Déconstruction sélective (dans le cas
d'une déconstruction préalable du projet)
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A. Quantifier
les déchets de chantier
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Quantité de déchets de déconstruction produits par type :
Déchets
inertes (DI)
Déchets
industriels banals (DIB)
Déchets
industriels spéciaux (DIS)
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B. Limiter
les nuisances liées à la déconstruction
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Utilisation de techniques de déconstruction à faibles nuisances
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Utilisation de techniques de déconstruction à faibles pollutions
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C. Faciliter
la séparation des matériaux en vue d'une valorisation
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Utilisation de techniques de déconstruction favorisant la séparation des
matériaux qui constituent les produits et composants
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D. Optimiser
la gestion des déchets.
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Réutilisation des déchets inertes de déconstruction sur le site :
Déchets
inertes (DI)
Déchets
industriels banals (DIB)
Déchets
industriels spéciaux (DIS)
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